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Marques déposées par ROSSET FRANCK
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- BONNE FETE PAPA !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- BONNE FETE PAPA !
ROSSET FRANCK

Numéro de dépôt :
93479463
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque - BONNE FETE PAPA !

Déposée le 5 août 1993 par ROSSET FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « - BONNE FETE PAPA ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est ROSSET FRANCK, domicilié(e) 96 BD BEAUMARCHAIS, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK ROSSET - France.

La marque - BONNE FETE PAPA ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - BONNE FETE PAPA ! est expirée depuis le 5 août 2003.

ROSSET FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : Algorythm , - CHRONOREVERSE , audio-3D.com , SELECTO , VIA NATURA , AUDIO3D , WWW.CARTON PLEIN.FR , BONNE FETE MAMAN !


ROSSET FRANCK - 96 BD BEAUMARCHAIS, 75011 PARIS - France


FRANCK ROSSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Parfumeries, cosmétiques